Bannissement et suppression de compte

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Bannissement et suppression de compte

Message  Admin - Doud le Lun 29 Aoû - 23:06

Explications sur les bannissements, les suppressions de comptes et les sanctions possibles

Chers Membres, futurs, anciens ou nouveaux,

Malgré tous nos efforts pour rendre ce forum le plus convivial possible, il arrive que certains membres perturbateurs nous obligent à faire supprimer leurs accès.

Nous vous rappelons que le forum Communauté Molosses, sert avant tout au support et à la diffusion d'une association.

Par conséquent, toutes les données personnelles permettent d'identifier ou de reconnaître,
directement ou indirectement l'association ou visant à la discréditer sont passibles de sanctions pénales.

En vous inscrivant sur ce forum, vous adhérez également à une association déclarée en Préfecture et auprès de la Direction des Services Vétérinaires.

Quand un membre porte préjudice au bon fonctionnement de notre forum, il porte également atteinte à une association.
Nuire au bon ordre du forum, perturber son fonctionnement, diffamer auprès des membres en dehors ou sur le forum, diffuser des propos mensongers ou faire des allégations - particulièrement à l'égard de l'équipe, de la Présidente de l'association Communauté Molosses, ou tout acte visant à discréditer nos sauvetages, nos adoptions et nos membres seraient considérés comme des attaques directes envers l'association.

Par conséquent, de tels actes seraient immédiatement sanctionnés de la façon suivante :
- bannissement du membre pour une durée indéterminée
ou
- suppression du compte du membre perturbateur

Sachez que ces mesures exceptionnelles ne plaisent rarement à l'administrateur.
Néanmoins, l'administrateur d'un forum à tous les droits de bannir un membre, sans en avoir à en justifier la ou les raisons.

Il est donc inutile, que pour des griefs quels qu'ils soient vous pensiez pouvoir contester cette décision.
L'administrateur est seul décisionnaire d'un acte de bannissement ou de suppression de compte.

Dans le cadre d'une demande de suppression de compte, formulée par le membre lui même cette demande ne pourra être prise en compte que et UNIQUEMENT si :
- vous adressez un mail de contact (en invité si vous avez été banni) à l'administrateur
- vous adressez un MP (message privé) à l'administrateur en mentionnant CLAIREMENT votre pseudo, votre adresse mail et les raisons de votre demande de suppression de compte.

Sans demande formulée par écrit au seul administrateur, la responsabilité du forum ne pourrait être engagée et aucune plainte pour bannissement abusif ne peut aboutir sur un forum où vous avez contracté de votre plein gré aux conditions générales et règlement de ce même forum, sur lequel vous vous êtes inscrit en toute connaissance de cause.

Bien entendu, ce règlement s'applique également aux membres de l'équipe.
Et tout manquement au règlement impliquera une sanction immédiate.

Exclamation
Exclamation Pour en savoir plus sur la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068624&dateTexte=20110830


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Je n'ai pas décidé de créer une association et de sauver des animaux pour MOURIR au PARADIS.
Mais certainement pas pour VIVRE en ENFER...
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